Publications et références documentaires

Pour des documents de sensibilisation à la réglementation (loi nationale ou RGPD), se reporter à la page du groupe de travail dédié :
GT ”Sensibilisation

Documents publics

Derniers ajouts

Lexique comparé : Guide d’un jargon partagé

Ce lexique a été réalisé en collaboration avec le réseau SupCIL et les archivistes de la section Aurore de l’Association des Archivistes Français.

L'objectif est de se familiariser avec les termes employés par les archivistes et par les Délégués. Y ont également été intégrés les aspects relatifs à la réglementation sur l’accès aux documents administratifs (« CADA »).

Ce document permettra à chacun de connaître le vocabulaire utilisé dans nos métiers respectifs.
Lexique comparé

Guide pratique Informatique et Libertés pour l'enseignement supérieur

Edité conjointement par la CNIL, l'AMUE et la CPU en décembre 2007, il a été élaboré en concertation avec le réseau des CIL. Il comprend des fiches thématiques, détaillant les grands principes inhérents à la loi Informatique et Libertés, puis des fiches pratiques présentant des cas rencontrés dans les établissements d'enseignement supérieur.

Ce guide a été mis à jour en 2011, puis en 2016.

Télécharger le guide pratique (v2011 augmentée)
Accéder directement aux fiches (v2011)

Guide du CNRS à destination des chercheurs

Publié en octobre 2006, il s'adresse en particulier aux chercheurs.
Télécharger le guide du CNRS

Politique type de gestion des journaux informatiques

Ce document a été réalisé dans le cadre du groupe de travail SDS-SUP, mandaté par la CPU, la DGRI, la DGES et le HFDS du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le document cadre, ainsi que la réponse du Président de la CNIL à la CPU, sont disponibles parmi les documents du SDS-SUP.

Documents sous licence Creative Commons

Guide du nouveau CIL

Ce guide a été élaboré à destination des personnes envisageant de devenir CIL, et de celles commençant à assurer la fonction de CIL. Il est sous licence Creative Commons BY-NC-ND (paternité - pas d'utilisation commerciale - pas de modification).

Accéder au guide du nouveau CIL

Kit pédagogique

Ce kit a été conçu à destination des CIL afin de les aider à assurer leur mission d'information auprès des personnels des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Il peut également être utilisé par les enseignants dans le cadre de la préparation du C2i.
Le kit pédagogique est sous licence Creative Commons BY-NC-SA (paternité - pas d'utilisation commerciale - partage des conditions initiales à l'identique).

Accéder au kit pédagogique

Journées nationales des observatoires 2015

Ces documents sont mis à disposition du réseau SupCIL avec l'accord des auteurs, sous licence Creative Commons BY-NC-ND (paternité - pas d'utilisation commerciale - pas de modification):

Thèse professionnelle sur les moyens du CIL

Dans le cadre du Mastère spécialisé “Informatique et Libertés” de l'ISEP, Aurélie Goyer a réalisé sa thèse professionnelle sur le thème suivant : Donne-t-on au CIL les moyens d'être efficace ?(2009)

Document(s) divers

Projet de règlement européen : Texte du Conseil de l'Europe du 11 juin 2015

http://data.consilium.europa.eu/doc/document/ST-9565-2015-INIT/fr/pdf

references/index.txt · Dernière modification: 2019/03/15 11:42 par victor.larger@fun-mooc.fr