Ce lexique a été réalisé en collaboration avec le réseau SupCIL et les archivistes de la section Aurore de l’Association des Archivistes Français.

L'objectif est de se familiariser avec les termes employés par les archivistes et par les Délégués. Y ont également été intégrés les aspects relatifs à la réglementation sur l’accès aux documents administratifs (« CADA »).

Ce document permettra à chacun de connaître le vocabulaire utilisé dans nos métiers respectifs.
Lexique comparé

Edité conjointement par la CNIL, l'AMUE et la CPU en décembre 2007, il a été élaboré en concertation avec le réseau des CIL. Il comprend des fiches thématiques, détaillant les grands principes inhérents à la loi Informatique et Libertés, puis des fiches pratiques présentant des cas rencontrés dans les établissements d'enseignement supérieur.

Ce guide a été mis à jour en 2011, puis en 2016.

Télécharger le guide pratique (v2011 augmentée)
Accéder directement aux fiches (v2011)

Publié en octobre 2006, il s'adresse en particulier aux chercheurs.
Télécharger le guide du CNRS

Ce document a été réalisé dans le cadre du groupe de travail SDS-SUP, mandaté par la CPU, la DGRI, la DGES et le HFDS du ministère en charge de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Le document cadre, ainsi que la réponse du Président de la CNIL à la CPU, sont disponibles parmi les documents du SDS-SUP.

Ce guide a été élaboré à destination des personnes envisageant de devenir CIL, et de celles commençant à assurer la fonction de CIL. Il est sous licence Creative Commons BY-NC-ND (paternité - pas d'utilisation commerciale - pas de modification).

Accéder au guide du nouveau CIL

Ce kit a été conçu à destination des CIL afin de les aider à assurer leur mission d'information auprès des personnels des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Il peut également être utilisé par les enseignants dans le cadre de la préparation du C2i.
Le kit pédagogique est sous licence Creative Commons BY-NC-SA (paternité - pas d'utilisation commerciale - partage des conditions initiales à l'identique).

Accéder au kit pédagogique

Ces documents sont mis à disposition du réseau SupCIL avec l'accord des auteurs, sous licence Creative Commons BY-NC-ND (paternité - pas d'utilisation commerciale - pas de modification):

• L’archivage des données publiques : contexte légal, données numériques, solutions d’archivage (Lorène BECHARD)
• Informatique et libertés vs Conservation et archivage (Lorène BECHARD et Patrick GUILLOT)

Dans le cadre du Mastère spécialisé “Informatique et Libertés” de l'ISEP, Aurélie Goyer a réalisé sa thèse professionnelle sur le thème suivant : Donne-t-on au CIL les moyens d'être efficace ?(2009)

Projet de règlement européen : Texte du Conseil de l'Europe du 11 juin 2015

http://data.consilium.europa.eu/doc/document/ST-9565-2015-INIT/fr/pdf